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mercredi 22 novembre 2017
PLU
CIO


Conseil du 28 novembre

 

Ordre du jour

- Modification du nombre de délégués à la Communauté de communes,
- Renouvellement des membres de l’association foncière d’Orchaise,
- Classement des voies du lotissement dans le domaine public et mise à jour du tableau des voies communales,
- Prix du repas à la cantine scolaire pour 2009,
- Prix du repas à la cantine scolaire pour l’hébergement des cyclistes du critérium régional le 16 mai 2009,
- Fixation des autres tarifs communaux pour 2009,
- Modalités d’élaboration et de concertation pour la révision du POS,
- Création du poste d’adjoint administratif 1ère classe et suppression du poste d’adjoint administratif 2ème classe,
- Fixation de la journée de solidarité pour le personnel,
- Sorties de biens de l’actif et de l’inventaire communal,
- Indemnité de conseil du nouveau Percepteur,
- Entretien des espaces verts pour 2009,
- Affaires diverses

 

Fichier PDF - 45 ko
 
 

 
 

Evènements associés
  • Conseil du 28 novembre :
    le vendredi 28 novembre 2008 de 20:30 à 23:30
    lieu : Salle de la Mairie
 
 
 
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