» Mairie » Les comptes rendus du conseil municipal » 2008 » Conseil du 26 Septembre
 
mardi 21 novembre 2017
PLU
CIO


Conseil du 26 Septembre

 

Ordre du jour

- Rapports 2007 sur les services d’eau et d’assainissement,
- Voirie :
- - mise à jour du tableau de classement des voies communales,
- - approbation du programme voirie 2008,
- - demande de subvention auprès du Conseil Général pour les travaux de voirie rue de Touche Moreau,
- Lotissement de la Corne du Cerf :
- - demande de garantie d’emprunt de Loir-et-Cher Logement,
- - bail emphytéotique avec Loir-et-Cher Logement,
- Acte d’engagement pour la délivrance des fichiers fonciers par les impôts,
- Redevance d’assainissement 2008/2009,
- Formation des élus,
- Droit de Préemption Urbain,
- Affaires diverses.

 

Fichier PDF - 24.9 ko
 
 

 
 

Evènements associés
  • Conseil Municipal :
    le vendredi 26 septembre 2008 de 20:30 à 23:30
    lieu : Salle du conseil
 
 
 
Accueil     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Mentions légales     |    Se connecter