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lundi 18 décembre 2017
PLU
CIO


CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2017

 

Ordre du Jour

- Finances
— Admissions en non valeur,
— Modification de la redevance d’occupation du domaine public par ENEDIS,
— Sorties de l’inventaire communal,
— Cadences d’amortissement des subventions versées au compte 204,
— Décisions modificatives budgétaires,
- Affaires scolaires
— Convention TIPI pour le paiement en ligne des recettes de l’ALSH,
— Remboursement de frais de déplacements,
- Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs,
- Souscriptions aux contrats d’assurances : statutaire, automobile et biens communaux,
- Affaires diverses.

 
 

 
 

Evènements associés
  • CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2017 :
    le jeudi 14 décembre 2017 à 20h30
    lieu : SALLE DU CONSEIL VALENCISSE
 
 
 
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