Ordre du jour
Transfert des agents municipaux,
Création d’un emploi non permanent,
Lieu définitif de réunion du conseil municipal,
Suppressions des régies de recettes des communes de Molineuf et d’Orchaise,
Création d’une régie générale de recettes,
Contrats d’assurances des biens et du personnel,
Adhésions au COS (comité des Œuvres sociales du personnel communal) et au CNAS (Centre National d’Action Sociale),
Désignation des responsables des comités consultatifs,
Acceptation de la poursuite de la procédure de révision du PLU d’Orchaise par Agglopolys,
Modification du prix du lot n° 10 au lotissement de la corne du Cerf à Orchaise,
Assujettissement à la TVA régime réel normal pour les budgets du lotissement de la Corne du Cerf et du lotissement de la Loge,
Approbation des comptes de gestion et vote des comptes administratifs 2015 des communes de Molineuf et d’Orchaise,
Création d’une commune nouvelle avec la commune de Chambon-sur-Cisse,
Questions diverses.
