» Mairie » Les comptes rendus du conseil municipal » 2012 » CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE
 
mercredi 22 novembre 2017
PLU
CIO


CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE

 

Ordre du jour

- Cimetière
— Tarifs au cimetière,
— Approbation du projet du nouveau règlement du cimetière,
— Modification de la 2ème tranche du site cinéraire au cimetière,
- Transfert de la compétence assainissement à Agglopolys
— Approbation des écritures de réintégration des immobilisations,
— Décision modificative budgétaire pour une écriture de régularisation,
- Travaux chemin des grands Auvernats
— Alimentation France Télécom,
— Réseau d’eaux pluviales,
— Modification du devis SIDELC,
- Approbation du rapport CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) d’Agglopolys,
- Tour du Loir-et-Cher 2013,
- Modification du prix de vente du terrain communal 39 rue de Saint Lubin,
- Fixation du prix de vente de deux terrains communaux chemin des Grands Auvernats,
- Modification des prix des terrains libres du lotissement de la Corne du Cerf,
- Rapports
— d’activités 2011 d’Agglopolys,
— d’activités 2011 des services de l’Etat,
— des décisions du Maire,
- Affaires diverses.

 

PV Conseil 21-09-2012
Fichier PDF - 189.4 ko
 
 

 
 

Evènements associés
  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE :
    le vendredi 21 septembre 2012 à 20h30
 
 
 
Accueil     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Mentions légales     |    Se connecter